Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XYLOSYM
CTH FRANCE (SARL) CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT

Numéro de dépôt :
1642193
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2001

Présentation de la marque XYLOSYM

Déposée le 28 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTH FRANCE CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « XYLOSYM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTH FRANCE CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT domicilié(e) 97 Rue Racine, 69100 VILLEURBANNE - France.

La marque XYLOSYM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XYLOSYM est expirée depuis le 28 janvier 2001.

CTH FRANCE CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : S SYMTRA , CTH CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT


CTH FRANCE (SARL) CENTRE DE TRAITEMENT POUR L'HABITAT - 97 Rue Racine, 69100 VILLEURBANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tintoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. - produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.